Realisator Infos
Thèmes actuels de la branche temporaire.
- Baisse des taux d’impôt de la taxe sur la valeur ajoutée au 1er janvier 2018 / Incidences dans E@syTemp
- Baisse des taux d’impôt de la taxe sur la valeur ajoutée au 1er janvier 2018 / Incidences dans E@syTemp
- Attestation de résidence fiscale française
- Contrôles des livres des salaires – CCT travail temporaire
- Impôt à la source 2014: Grille de décision classification contribuables
Info n° 13 / décembre 2011.pdf
- CCT de la branche du travail temporaire – entrée en vigueur au 1er janvier 2012
- Le principe de l’apport de capital – nouvelles possibilités d’économies fiscales pour entrepreneurs et investisseurs
Info n° 11 / novembre 2010.pdf
- TVA: Nouvelle loi régissant la taxe sur la valeur ajoutée 2010
- Indemnité pour jours fériés: Convention nationale pour le secteur principal de la construction (CN)
- Résiliations anticipées en raison d’intempéries dans le secteur du bâtiment
- La possibilité de renoncer à la révision („opting-out“) dans le nouveau droit de la révision, en particulier concernant les Sàrl
- CTT temporaire
- Libre circulation des personnes: Mesures d’accompagnement
- Indemnité en cas d’intempéries
- Cotisations AVS sur les frais de repas
- Mesures d’accompagnement (libre circulation des personnes)
- Résiliation en temps inopportun (grossesse)
- Révision de la LPP: Nouveautés au 01.01.2006
- Nouveau certificat de salaire: Introduction 2007
- Assurance maternité (01.07.2005)
- Paiement des vacances en espèces
- Nouveau certificat de salaire (préinformation)
- Paiement du salaire en cas de maladie et accident
- Révision LPP
- CCT: Expiration de la durée de validité
- Impôts: Compensation des dépenses privées
- Convention de libre circulation des personnes UE/AELE: Fin de la priorité des ressortissants suis-ses
- Assurances sociales 2004
- CCT du secteur principal de la construction: Déclaration de force obligatoire (DFO) au 01.10.2003
- TVA: Justificatifs conformes (déduction de l’impôt préalable)
- SECO: Directives et commentaires LSE
- Bonification en temps pour travail de nuit
- Paiement des vacances
- Salaires soumis aux assurances sociales